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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARBATAX
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QUALIpool
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIpool
ARBATAX société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3585938
Date de dépôt :
02/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2018
QUALIpool de ARBATAX

Présentation de la marque QUALIpool

Déposée le 2 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARBATAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIpool »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARBATAX domicilié(e) 7, rue du Général Sarrail,10000 TROYES - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 247 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIpool est expirée depuis le 2 juillet 2018.

ARBATAX a également déposé les autres marques suivantes : MAGIstep , MAGIFILTRE , MAGILIGHT , MAGIhome , MAGIfirst , MAGIfrance , Manufacture Des Piscines RÊVER – RÉALISER – PLONGER , MAGIstair , FilterPool Magiline , LE GAULOIS RÉFRACTAIRE


ARBATAX société par actions simplifiée - 7, rue du Général Sarrail,10000 TROYES - 10000 - France - SIREN 495247652


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Pompes, notamment pour installations de piscines ; aspirateurs pour nettoyage de piscines, à déplacement manuel ou automatique par moyens intégrés.

Appareils et instruments de chauffage de l'eau des piscines ; pompes à chaleur ; filtres et cartouches de filtres pour le traitement de l'eau des piscines ; appareils et instruments de filtration, adoucissement, purification et traitement de l'eau des piscines ; bains à remous ; installations de filtration pour l'eau des piscines comprenant notamment filtres, multiplicateurs de débit, bondes de fond, écumeurs de surface, buses de sorties d'eau, venturis.

Ouvrages de génie civil à savoir bassins de rétention (constructions non métalliques), piscines (constructions non métalliques) ; matériaux de construction non métalliques pour la réalisation d'ouvrages de génie civil notamment bassins de rétention, piscines, feuilles composites et panneaux pour la réalisation de parois d'étanchéité ; panneaux non métalliques formant des coffrages pour la construction de piscines ; couvertures de protection non métalliques pour piscine, volets non métalliques pour piscines, barrières, clôtures et grilles de sécurité non métalliques pour piscines ; escaliers non métalliques.

Direction de travaux de construction de génie civil et en particulier de piscines ; services d'information en génie civil et construction de piscines ; services de construction, maintenance, entretien, réparation de piscines et bassins de rétention ; services de maintenance, entretien, réparation de systèmes de filtration d'eau et pompes.